Glossaire

Glossaire de la licence MT5 et de la licence forex

Les termes que vous rencontrerez sur le chemin de votre propre licence MT5.

En bref

Définitions des termes clés des licences MT5 et des licences forex, de MetaQuotes, UBO et SumSub à FSC, SCB, MISA, GBC et IBC.

Licence MT5

Un accord avec MetaQuotes permettant d’exploiter la plateforme MetaTrader 5 au nom de votre société.

Proposée en paliers Entry, Standard et Enterprise selon le nombre de comptes réels.

MetaQuotes

La société qui développe MetaTrader 4 et MetaTrader 5.

Elle concède directement des licences MT5 aux sociétés après un examen de conformité.

Marque blanche (white label)

L’utilisation du serveur MetaTrader d’une autre société sous votre propre marque.

De plus en plus restreinte ; de nombreux courtiers passent désormais à leur propre licence.

SumSub

La vérification d’identité en ligne utilisée par MetaQuotes.

Effectuée par le signataire autorisé et l’UBO.

UBO

Bénéficiaire effectif ultime : la personne physique qui détient ou contrôle réellement la société.

Doit être identifiable derrière tout prête-nom (nominee) ou toute société holding.

Lettre de référence bancaire

Une lettre de la banque confirmant que la société détient un compte en bonne et due forme.

Pour MetaQuotes, elle doit être adressée à MetaQuotes.

Certificate of Incumbency

Un document qui liste les administrateurs, actionnaires et dirigeants actuels d’une société.

Délivré par l’agent agréé (registered agent).

Certificate of Good Standing

La preuve qu’une société est en règle auprès de son registre.

Exigé par MetaQuotes pour les sociétés de plus de six mois.

Licence forex

Une autorisation délivrée par un régulateur pour fournir des services FX/CFD.

Exemples : Investment Dealer de la FSC de Maurice, enregistrement auprès de la SCB des Bahamas.

FSC (Maurice)

La Financial Services Commission, régulateur des services financiers non bancaires à Maurice.

Délivre les licences d’Investment Dealer.

Licence d’Investment Dealer

La licence FSC utilisée par les courtiers FX/CFD à Maurice.

Le plus souvent dans la catégorie Full Service Dealer excluding Underwriting.

GBC

Global Business Company : une société mauricienne destinée aux activités internationales.

Détient la licence d’Investment Dealer.

SCB (Bahamas)

La Securities Commission of The Bahamas.

Enregistre les négociants en valeurs mobilières en vertu du Securities Industry Act 2024.

MISA

La Mwali International Services Authority de Mohéli, aux Comores.

Constitue des IBC et délivre des licences International Brokerage.

Anjouan (AOFA)

Une autre île autonome des Comores qui délivre des licences offshore.

Ses licences soulèvent les mêmes questions de reconnaissance que celles de Mwali.

IBC

International Business Company : une société offshore destinée aux activités hors de sa juridiction.

Une IBC de Sainte-Lucie peut appuyer une licence MT5 sans licence forex.

Substance

Une présence réelle dans une juridiction : bureau, personnel et direction.

Exigée par des régulateurs comme la FSC et la SCB.

Capital social déclaré

Le capital qu’une société déclare ou libère.

Les régulateurs fixent des minimums selon la catégorie de licence.

MLRO

Money Laundering Reporting Officer : responsable de la déclaration en matière de blanchiment.

Fonction obligatoire pour les courtiers réglementés.

Compliance officer

La personne responsable de la conformité réglementaire.

Souvent agréée par le régulateur.

PSP

Prestataire de services de paiement qui traite les dépôts et retraits des clients.

Une lettre de confirmation PSP peut appuyer un dossier MetaQuotes.

STP

Straight-through processing : transmission des ordres clients aux fournisseurs de liquidité.

Exigences de capital souvent plus faibles que pour la tenue de marché.

Teneur de marché (market maker)

Un courtier qui prend la contrepartie des opérations de ses clients.

Généralement soumis à des exigences de capital plus élevées.

Avertissement sur les juridictions

Une mention sur le site indiquant où la société propose ou non ses services.

Exigée par MetaQuotes sur votre site web.

Prop firm (société de trading pour compte propre)

Une société qui finance les traders ayant réussi une évaluation.

Depuis 2024, les prop firms ont besoin de leur propre licence MT5 pour proposer MetaTrader.

Preuve de propriété du domaine

La preuve que la société candidate est propriétaire du domaine de son site web.

Une facture, un certificat ou une capture d’écran du bureau d’enregistrement indiquant la société.

Agent agréé (registered agent)

Un prestataire agréé qui constitue et gère des sociétés.

Délivre une grande partie des documents sociaux dont MetaQuotes a besoin.

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